La C.U.R./T. dans la Cynophilie
La Société CentraleCanine (ou S.C.C.) :
Fondée en 1882 et reconnue d’Utilité Publique en 1914, la S.C.C. regroupe des Associations (de Races, Fédérations ou Régionales ou Territoriales) régies par la loi de 1901, ayant pour but de contribuer à l’amélioration, à la diffusion et à la défense en France de toutes les races canines (Utilité, Sport, Agrément).
Pour en savoir plus, on peut consulter une revue trimestrielle, la « Revue Officielle de la Cynophilie Française » (la « R.O.C.F. », avec P.V. des Comités, C.-R. des Commissions, listing des Clubs de races,…), une brochure intitulée « Règlements Généraux de la Cynophilie Française » et un fascicule de la C.U.N., « Caninfo-Document d’Informations Générales » ; ces trois documents, tout président de C.U.R./T. devrait les posséder.
Parmi les COMMISSIONS (disposant d’un simple pouvoir de proposition), qui aident le Comité de la S.C.C. à contrôler le bon fonctionnement d’un type d’activité, figurent deux commissions qui intéressent plus particulièrement les C.U.R./T. : la Commission d’Utilité Nationale Chien de Berger ou de Garde (ou C.U.N.C.B.G.) et la Commission Nationale d’Education et d’Agility (ou C.N.E.A. ).
Les Associations Canines Régionales ( Fédérations Canines régionales, Société Canine régionales, Sociétés Canines Régionales Mixtes )
Régies par des Statuts types nationaux, elles ont la mission d’organiser ou autoriser, à l’intérieur de leur zone d’action, des manifestations canines ouvertes à toutes les races de chiens répertoriées par la S.C.C. ; elles ont la charge de promouvoir l’Elevage canin et l’Utilisation. Elles sont aidées par les C.U.R./T., qui sont le trait d’union entre la Régionale et les Clubs d’Utilisation ; c’est pourquoi ces Clubs doivent solliciter leur affiliation à l’association dont ils dépendent.
è Pour vivre et se développer, elles ont besoin des C.U.R./T., et les C.U.R./T. ont besoin d’elles : leurs destins sont intimement liés ! Il est donc important qu’un Président de C.U.R./T. incite les membres des Clubs canins à adhérer à leur Régionale : plus les Utilisateurs y seront représentés, plus l’Utilisation y sera reconnue !
è Il serait aussi souhaitable, voire nécessaire, que Régionales et C.U. limitrophes se concertent, tant en ce qui concerne les Expositions canines qu’en ce qui touche l’établissement des calendriers régionaux (concours, championnats, stages de formation,…)
La C.U.R./T. et les Clubs canins :
Les Commission d’Utilisation Régionale ou C.U.R., et les Commissions d’Utilisation territoriales ou C.U.T (disposant d’un simple pouvoir de proposition) sont rattachées directement à
l’ A.C.R concernée et sont le trait d’union entre celle-ci et les Clubs d’Utilisation.
Composées de représentants de l’A.C.R. et de présidents des clubs canins définitivement affiliés, ces commissions aident leur Régionale à gérer l’Utilisation, comme la C.U.N.C.B.G. aide la S.C.C.
Le mandat est de trois ans : le Président est élu à bulletins secrets parmi les représentants du Comité de la Régionale, le Secrétaire obligatoirement parmi les représentants des clubs.
Comme la C.U.N.C.B.G. s’appuie sur les Groupes de Travail des disciplines (les «G.T.Nationaux»), le Président de la C.U.R. peut se fait aider dans sa triple fonction par des représentants de chaque discipline.
1. « Elle a un devoir d’information. »
Elle est le lien entre la Régionale et les Clubs, entre la C.U.N. et les Clubs, entre les G.T. Nationaux et les G.T. Régionaux, entre les Clubs eux-mêmes ; c’est la raison d’être du Secrétariat. De plus, il n’est pas inutile de créer un « Bulletin de liaison », dont la parution régulière aura pour ambition de faciliter l’information, la formation et la promotion ; la commission réunira chaque année les Présidents de clubs et à chaque fois qu’elle le jugera nécessaire.
2. « Elle a un pouvoir d’organisation. »
Elle procède à l’élaboration du calendrier annuel des manifestations, et cela avant la fin octobre. Une bonne méthode à conseiller : demander à chaque club d’envoyer en juin aux représentants de chaque discipline plusieurs propositions de dates, ainsi que leurs candidatures pour organiser un Championnat ou un Sélectif ; ensuite, grâce à ces données, dans un 1 temps, chaque responsable d’une discipline élabore un projet de calendrier en relevant les doublons et en répartissant au mieux les dates (è arriver à concilier l’intérêt des clubs et l’intérêt de la promotion d’une discipline) ; enfin, convoquer en septembre les présidents, pour une dernière réunion d’harmonisation et de décision collective.
Elle peut aussi s’appuyer sur les représentants de chaque discipline afin d’établir et faire respecter un « Cahier des charges » des Championnats régionaux (critères d’attribution ? droits et devoirs du club organisateur ? aide technique du G.T.Régional ? aspect financier ?), et des Sélectifs. Elle peut aussi appliquer les dispositions d’un cahier des charges pour l’organisation des championnats régionaux.
Elle gère les demandes de licences d’Utilisation.
3. « Elle a un pouvoir de contrôle. »
Elle veille à ce que chaque club participe efficacement au développement de l’utilisation dans son secteur d’activité; elle supervise les épreuves organisées par les clubs et se fait communiquer chaque année le rapport d’activité. Elle assure le respect du règlement, en déférant devant le Comité de discipline de la Régionale tout président ou toute personne qui contreviendrait aux règlements de la Cynophilie (sanctions possibles : avertissement, blâme, désaffiliation temporaire ou définitive) ; elle peut aussi demander à un Club, par avis dûment motivé, de sanctionner l’un de ses membres.
STRUCTURES d’une C.U.R./T.
Même si la C.U.R./T. n’est pas une Association, même si elle n’a qu’un simple pouvoir de proposition, il serait bon qu’elle adopte des structures et un esprit de type associatif
LE BUREAU :
1. Le PRESIDENT :
Elu obligatoirement parmi les membres du Comité de la Régionale, trait d’union entre cette Régionale et les Clubs d’Utilisation, le Président est celui qui coordonne, dans sa région, les bonnes volontés pour concrétiser la politique de l’Utilisation décidée par la S.C.C. et la C.U.N.C.B.G. Il doit donc toujours garder en mémoire les trois objectifs des C.U.R./T. (informer, organiser et contrôler), qui se résument à la promotion de l’Utilisation et des Sports canins en général.
Bref, il sait rappeler les objectifs à atteindre pour proposer une perspective mobilisatrice, réguler les relations entre personnes afin de favoriser le travail en équipe et évaluer la qualité des services rendus dans le but de les améliorer.
2. Le SECRETAIRE :
Elu(e), le ou la Secrétaire aide le Président dans son travail administratif. Au niveau régional, il est chargé plus particulièrement de la communication interne : il fait circuler l’information, il convoque les réunions, il rédige les comptes-rendus. Il a aussi la possibilité de lancer des enquêtes ou des sondages auprès des Clubs canins, pour obtenir une photographie plus nette de leur situation et de leurs besoins. Le Président peut aussi lui attribuer la gestion régionale des licences d’utilisation. Au niveau national, il adresse au Président de la C.U.N.C.B.G. les changements (de président, d’adresse) intervenus dans les clubs et en décembre, sous couvert de son Président, et au Secrétaire le compte-rendu de l’Assemblée des présidents de Clubs canins (bureau, nouvelles adresses, rapport d’activités), le listing des Clubs et des Hommes Assistants .
Bref, il est un homme de communication. Grâce à lui, la communication interne tendra à devenir instantanée et interactive (messagerie électronique, Internet,…) ; la communication externe (vers les Médias et l’Administration) sera aussi promue.
LES REPRESENTANTS DES DISCIPLINES :
De même que la C.U.N.C.B.G., au niveau national, se fait aider par des Groupes de Travail Nationaux pour gérer les différentes disciplines, la C.U.R./T., au niveau régional, peut créer des Représentants des disciplines. Cette structure est souhaitable dans l’aménagement d’une C.U.R./T. : en effet, elle permet de créer une synergie chez les utilisateurs désireux de promouvoir leur discipline et de proposer au Président de la C.U.R./T. une gestion plus fine de l’Utilisation régionale, grâce à ces relais.
1. Le représentant de discipline :
A sa tête, est placé un Coordinateur qui constituera, avec l’aval du Président de la C.U.R./T., une équipe plus particulièrement chargée de l’administration et de la promotion de la discipline : cette équipe ne doit pas être trop importante et peut être constituée de juges, de compétiteurs de tout niveau, des différents intervenants dans la discipline,… Il est essentiel que la C.U.R./T. précise bien ce qu’elle attend de cette structure de proposition : analyse de données pour établir le pré calendrier (concilier l’intérêt des clubs et l’intérêt de la discipline), attribution et organisation des Championnats régionaux ou des Sélectifs (cahiers des charges), parrainage des Clubs désirant s’initier à une discipline (visites et entraînements), consultation pour un dossier technique (affiliation d’un Club ou homologation d’un terrain), analyse des besoins en formation technique (stages d’H.A., de traceurs,…), établissement d’un cahier de motions ou de doléances (bilan régional de la discipline) à faire parvenir au G.T.National à la fin de chaque année,…
LA GESTION DES LICENCES D’UTILISATION :
Pour faciliter le travail du responsable national, il n’est pas inutile de rappeler certains principes de base :
1. Cette licence est obligatoire pour tout conducteur pratiquant l’une des disciplines d’Utilisation ; elle doit être présentée systématiquement au juge lors d’un concours et pour pouvoir pratiquer du mordant avec le chien.
2. La durée de validité est d’un an, de janvier à décembre. Une 1 demande peut être envoyée en cours d’année ; tout renouvellement s’effectue à partir d’octobre. Le délai entre la demande et la réception de licence est estimé à deux mois.
3. Le formulaire réglementaire de demande ou de renouvellement doit être complété sérieusement par le futur licencié, sous la responsabilité du Président de club, qui le signera. Il faut exiger des Présidents de clubs de regrouper les demandes en y joignant un chèque global (correspondant à l’ensemble de ces demandes et libellé à l’ordre de la S.C.C. – C.U.N.), avant de les adresser à la C.U.R./T. (qui les enverra au responsable national). En cas d’erreur ou d’oubli, le dossier sera classé « sans suite » ; d’où perte de temps et d’argent !
4. Les cachets, les noms et les signatures du Président de club et du Président de la C.U.R./T. sont obligatoires.
5. Un membre licencié ne peut plus changer de club en cours d’année, sauf cas exceptionnels. La demande devra alors être circonstanciée et motivée (déménagement,…) ; elle fera l’objet d’une étude attentive de la part de la C.U.R./T. et du responsable national , qui prendra la décision finale.
SON DEVOIR D’INFORMATION
INFORMATION INTERNE / verticale :
1. De la S.C.C. vers les C.U.R./T. :
Cette information, sous forme de lettres ou de circulaires, passe automatiquement soit par la C.U.N.C.B.G., soit par la Régionale, puisqu’il n’y a pas de relations directes entre la S.C.C. et les C.U.R./T. ; c’est la Régionale qui joue l’intermédiaire entre la S.C.C. et les C.U.R./T. ; ce sont enfin les C.U.R./T. qui constituent « le trait d’union entre la Régionale et les Clubs d’utilisation ». L’information nationale est directement liée aux buts que poursuit la S.C.C. : « assurer l’amélioration et la vulgarisation de toutes les races de chiens d’utilité, de sport, d’agrément en France ; resserrer les liens amicaux qui unissent les différents groupements canins français et leur donner plus de facilités, plus de crédit auprès des Pouvoirs Publics ; enfin resserrer les liens entre la Cynophilie française et les Cynophilies Etrangères. » (Règlement Intérieur, §A.)
La particularité de cette information est sa lenteur. En effet, entre le moment où une Commission propose un texte à la S.C.C. et celui où il parvient à une C.U.R./T., il peut s’écouler plusieurs mois : entre temps, ce texte aura été soumis au vote du Comité de la S.C.C. et aura paru dans un P.V. de réunion.
L’organe essentiel d’information de la S.C.C. est la « R.O.C.F. », ou « Revue Officielle de la Cynophilie Française », revue trimestrielle à laquelle toute C.U.R./T. devrait être abonnée : on y trouve les P.V. des Comités, les Comptes-rendus des différentes Commissions, le listing des Clubs de races,… Deux autres documents sont à posséder et à consulter régulièrement : les « Règlements généraux de la Cynophilie française » et le « Caninfo-Document d’informations générales ».
2. De la C.U.N. vers les C.U.R./T. :
Cette information, spécialisée dans l’Utilisation, est celle qui concerne particulièrement les C.U.R./T. et les Clubs d’utilisation : elle est véhiculée par la revue officielle de la C.U.N., « Contact » et par la Réunion annuelle des Présidents de C.U.R./T. au siège de la S.C.C.
Elle s’est nettement développée et améliorée ces dernières années, grâce à des circulaires plus nombreuses et à une revue plus régulière.
ÄIl a été créé un site INTERNET spécifique « C.U.N-C.B.G. », où l’information est plus facilement, plus rapidement et à un moindre coût accessible ; où la concertation est privilégiée ; où pourront être lancés régulièrement des sondages (ou des enquêtes, dont le contenu reste à définir) auprès des C.U.R./T. pour mieux les connaître et mieux appréhender leurs besoins.
3. Des C.U.R./T. vers la C.U.N. :
Excepté les contacts personnels, cette information est essentiellement représentée par deux courriers [la mise à jour du listing des Clubs canin à envoyer au président de la C.U.N.C.B.G. et le compte-rendu de l’Assemblée annuelle des Présidents de Clubs canins à adresser à son Secrétaire et par la Réunion annuelle des Présidents de C.U.R./T. au siège de la S.C.C., qui est consacrée essentiellement à une information descendante, de la C.U.N. (ou de la S.C.C., ou des G.T.Nationaux) vers les C.U.R./T.
Les C.U.R./T. pourront utiliser le site INTERNET « C.U.N.C.B.G. ou profiter des enquêtes ou des sondages lancés par la C.U.N.C.B.G. pour faire entendre leur voix (analyses, critiques, propositions).
4. Des C.U.R./T. aux G.T.Nationaux, et vice versa :
Actuellement, la seule communication entre ces structures est celle qui concerne l’établissement et l’envoi du calendrier régional des différentes disciplines.
5. Des C.U.R./T. aux Clubs canins, ou vice versa :
Le rôle essentiel des C.U.R./T. est d’acheminer aussitôt toute information descendante (de la C.U.N. ou de la Régionale) auprès des Clubs canins : il ne doit pas y avoir de rétention d’information, par calcul ou par négligence.
Cet acheminement a un coût. Mais chaque Régionale doit permettre à sa C.U.R./T. (comme aux autres Commissions) de jouer pleinement son rôle, soit en lui offrant quelques pages de son Bulletin ou de son site Internet, soit en finançant cet effort d’information, qui peut prendre l’aspect de lettres, de circulaires ou d’un petit « périodique » de liaison.
INFORMATION INTERNE / horizontale :
è Elle existe à plusieurs niveaux :
1. entre les Instances Nationales : entre la C.U.N.C.B.G. et les Clubs de races (lignées de Beauté et lignées de Travail), entre la C.U.N. et la Commission Nationale des Chiens de chasse (code de bonnes relations entre Pisteurs et Chasseurs par exemple) ;
2. entre les différents G.T.Nationaux : pour l’harmonisation des pratiques, pour l’élaboration du calendrier national (concours et formation) et sa réalisation (cahiers des charges) ;
3. entre les C.U.R./T. : une collaboration est nécessaire à ce niveau : pour faire connaître des initiatives intéressantes, pour mettre en commun des pratiques, pour éviter des doublons dans les calendriers de C.U.R./T. limitrophes, pour organiser des Sélectifs ou des Championnats interrégionaux, pour coordonner des plans de formation (rôle des G.T.R.F.) ;
4. entre les Instances Régionales : entre la C.U.R./T. et les Délégués de races (lignées de Beauté et lignées de Travail), entre la C.U.R./T. et la Commission Régionale des Chiens de chasse (code de bonnes relations entre Pisteurs et Chasseurs) ;
5. entre les Clubs d’Utilisation : cette information reste limitée et dépend souvent des contacts personnels entre Présidents ou des réunions organisées par la C.U.R./T.
Il peut être intéressant et enrichissant de faire connaître les initiatives de certains clubs (partenariat ou convention entre un Club et sa Ville, ouverture vers les Scolaires, constitution d’un dossier de demande de subvention auprès d’un Conseil Municipal, Général ou Régional, contacts avec les médias,…).
INFORMATION EXTERNE :
è Elle dépend d’une véritable politique de promotion de l’Utilisation, en direction soit d’une presse spécialisée, soit de Médias généralistes (journaux, radios, télévision, Internet,…), soit de structures administratives (Préfecture, DDSV, Mairies, Académie, Département, Région,…).
La Régionale peut jouer un rôle moteur indéniable dans la mise en place d’une telle politique ; c’est au président de la C.U.R./T. de l’en convaincre !
SON POUVOIR D’ORGANISATION
ELABORATION DU CALENDRIER REGIONAL :
Pour que puisse se faire l’élaboration du calendrier régional la C.U.N.C.B.G. communique dès qu’elle en a connaissance les dates réservées soit pour les Manifestations internationales ou nationales (Expositions, Finales, Championnats de France ou d’Europe, Sélectifs, Réunion des juges…), soit pour les Manifestations programmées par la Régionale (Expositions,…).
ð Ces dates connues, le Calendrier régional est élaboré en trois temps :
.en juin, envoi d’un formulaire aux clubs de la Régionale qui manifestent leurs choix, ceci dans le but d’élaborer un pré calendrier et de déceler les doublons, les mois surchargés et les périodes vides de manifestations ;
en septembre, réunion des Présidents de Clubs pour faire des réajustements et établir le calendrier définitif au niveau régional ;
en octobre, envoi par la C.U.R./T. du calendrier aux différents G.T.Nationaux, soit sur disquettes, soit par E-Mail sur un site Internet propre à la C.U.N.
Afin de faciliter ce travail, le Président de C.U.R./T. peut s’appuyer sur les représentants chargés plus particulièrement de la gestion d’une discipline .
GESTION DES CHAMPIONNATS REGIONAUX :
Ces Championnats régionaux sont très importants pour deux raisons : d’abord, parce qu’ils montrent la vitalité de l’Utilisation régionale et en deviennent la vitrine ; ensuite, parce qu’ils sont, dans certaines disciplines, une étape incontournable pour accéder aux Championnats ou Finales. Leur affectation à un Club de la Régionale et leur organisation doivent répondre à des règles précises, connues et acceptées par tous : un « Cahier des charges » est donc indispensable.
ð Ce « Cahier des charges », qui déterminera précisément ce qui sera de la compétence de la C.U.R./T. et ce qui incombera au Club organisateur, peut être ainsi composé :
1. Critères d’examen d’une candidature : notoriété technique du club et qualité de ses installations, terrain aux normes, personnel mis à disposition, existence d’un budget prévisionnel,…
2. Préparation du concours : invitations, autorisations officielles, contact avec la Ville, les instances de la Région et les médias, sponsoring, achat de coupes et de « souvenirs », matériel nécessaire, tirage au sort,…
3. Accueil du jury, des officiels, des concurrents : fléchage, restauration et hébergement,…
4. Organisation spécifique du Championnat : cérémonial (podium, drapeaux régionaux, prises de parole, …), programme et déroulement, juge, secrétariat, commissaires,…
5. Gestion financière (ou qui paie quoi ?) : prix de l’engagement, subventions de la C.U.R./T., de la Régionale, autres,…
ð Si le nombre de chiens régionaux susceptibles de participer à ce Championnat dépasse le nombre limite de chiens qu’il est possible d’engager, la C.U.R./T. proposera des critères de sélection, qui devront être connus de tous, dès le début de l’année cynophile.
FORMATION CONTINUE
Le responsable national du cursus de certification de l’encadrement des Clubs canins est le Président de la C.U.N.C.B.G., aidé par le G.T. de Formation ou G.T.F. Cette politique de Formation poursuit deux buts : certifier l’encadrement des clubs, mais aussi améliorer le fonctionnement de l’Utilisation française.
Deux Formations C.U.N., qui s’adressent à des publics différents, sont proposées :
1. la Formation de base, Certificat « Entraîneur de club » : le postulant suit un stage de connaissance de la Cynophilie conçu par la C.U.N.C.B.G. et réalisé régionalement par l’ Association Canine Régionale ; à ces stages de connaissances, viennent s’ajouter deux impératifs techniques (le candidat doit participer à la conduite d’entraînements depuis plus de deux ans, et prouver soit qu’il a monté et conduit un chien à l’un des Brevets d’Utilisation, soit qu’il est sélectionné H.A.) ; cette Formation de base donne accès à la Formation spécialisée ;
2. la Formation spécialisée, Certificat « Moniteur habilité à la pratique du mordant » : l’Entraîneur de club doit suivre un stage et réussir un contrôle de connaissances ; à ce stage théorique, viennent s’ajouter deux impératifs techniques (le candidat doit participer à la conduite d’entraînements depuis trois à cinq ans et prouver qu’il a monté et conduit un chien au niveau 2 de l’une des disciplines d’Utilisation.) ; cette Formation spécialisée permet de constituer, auprès des autorités administratives, un dossier de demande de « Certificat de capacité » exigé par la loi de janvier 1999 pour encadrer la pratique du mordant.
Ces stages de Formation (« Moniteur habilité… ») sont assurés (exposés et évaluation) par un groupe de formateurs régionaux, sous le contrôle de la C.U.N.C.B.G. et de son G.T. de Formation (G.T.F.), avec l’aide des Associations Canines régionales qui organisent le stage .
PROMOTION DES SPORTS CANINS :
Cette promotion est le souci constant du Président de la C.U.R./T. et, s’ils existent, des G.T.Régionaux de disciplines. Elle s’effectue à plusieurs niveaux :
· D’abord, tout responsable (de C.U.R./T. ou de Club canin) devrait avoir conscience que chaque manifestation (championnats, simples concours ou démonstrations publiques,…), voire chaque entraînement donnent une image, positive ou négative, des sports canins. N’oublions pas que le Président de C.U.R./T. est responsable de l’Utilisation devant sa Régionale et que son « pouvoir de contrôle » est bien réel. A cet effet, certaines C.U.R./T. ont rédigé un « Règlement intérieur » propre.
· Ensuite, au sein du Comité de sa Régionale et sur son territoire, le Président de C.U.R./T. doit faire connaître et pratiquer cette politique de promotion ; il lui faut convaincre les responsables et les membres des Clubs que leur investissement (incitation à adhérer à la Régionale, aide et stand de l’Utilisation aux Expositions, candidature aux élections, présence aux Assemblées générales,…) dans la vie de la Régionale est nécessaire, vital.
· Enfin, le Président de C.U.R./T., avec l’aide de sa Régionale, ne négligera pas les contacts avec la Société française (Administrations diverses, Politiques,…) et incitera les Clubs à travailler leur implantation locale (signer une convention avec la Mairie, intégrer un O.M.S., participer à la vie associative d’une agglomération, proposer des activités cynophiles aux jeunes, intervenir dans les Ecoles, …).
SON POUVOIR DE CONTRÔLE
Ce pouvoir de contrôle, la C.U.R./T. l’exerce dans plusieurs domaines et sous l’autorité ou à la demande de la Régionale ou de la C.U.N.C.B.G. Si nécessaire, le Comité de la Régionale, aidé par sa Commission des litiges ou de conciliation, propose et ordonne une sanction.
è Il est essentiel que tout président de C.U.R./T. fasse partie de cette Commission régionale ; qu’il mette tout en œuvre pour tenter la conciliation dans un premier temps ; qu’il connaisse les Règlements généraux de la cynophilie française ; que ces dossiers de litiges soient constitués et suivis avec sérieux et rapidité par la Régionale et la C.U.R./T. Car toute erreur et tout retard inexpliqué peuvent discréditer les instances régionales ou envenimer la situation.
QUELS POUVOIRS ?
La C.U.R./T. a le pouvoir de contrôler des clubs ou des individus mais non celui de sanctionner : seul le Comité de la Régionale a ce pouvoir. Ces sanctions vont de l’avertissement à la désaffiliation ou à l’exclusion temporaire ou définitive, en passant par le blâme. La C.U.R./T. a souvent un rôle d’instruction : elle établit la « faute », elle instruit le dossier et le présente au Comité de la Régionale, afin que ce dernier se fasse une opinion et puisse trancher.
è L’objectif premier du Président de C.U.R./T. est d’éviter le conflit et de mettre en place une procédure de conciliation, sous sa propre responsabilité et avec l’aide de son Secrétariat. Par contre, si le conflit ou le litige ne peut pas être résolu à l’amiable, c’est encore lui qui mettra en route la procédure disciplinaire . Dans tous les cas, il tiendra informé le Comité de sa Régionale et pourra lui demander son avis.
Afin d’éviter toute erreur d’appréciation ou de procédure, il est utile de relire les Statuts de la Régionale et son Règlement intérieur.
QUE ou QUI CONTRÔLER ?
Ce contrôle, la C.U.R./T. l’effectue à plusieurs niveaux :
1. au niveau des clubs :
· elle instruit les dossiers de demande de mise en stage ou d’affiliation des clubs, en vérifiant qu’ils remplissent les critères exigés ;
· elle s’assure que chaque club est bien géré par les Statuts types des clubs d’utilisation adoptés par la S.C.C. en 1984, et que ces statuts sont bien respectés et accessibles à tous ; notamment, chaque année, elle exige que tout club lui envoie le compte-rendu de son Assemblée Générale et la constitution de son Bureau ;
· elle examine l’activité des clubs, en veillant particulièrement à ce que chaque club respecte les critères établis par la Régionale pour être considéré « en activité » (nombre de concours annuels organisés, nombre de chiens du club engagés), et en exigeant qu’un club pratiquant le mordant possède un Moniteur habilité au mordant et détenteur d’un Certificat de capacité ;
· elle supervise les épreuves organisées par les Clubs qui doivent être conformes aux Règlements de la S.C.C. et aux Cahiers des charges établis ; elle vérifie notamment que les Juges et les Hommes Assistants figurent sur les listes officielles ;
· elle contrôle la conformité des terrains et des équipements pour le bon déroulement des épreuves de certaines disciplines.
2. au niveau des personnes :
· elle vérifie que chaque utilisateur respecte les Règlements de la S.C.C. (les Règlements généraux de la cynophilie française, le Règlement intérieur de la Régionale et le Règlement de la discipline pratiquée), ainsi que la Réglementation française concernant la protection animale ;
· elle porte une attention particulière aux utilisateurs qui changent de club régulièrement et posent des problèmes dans l’établissement des licences :
· elle contrôle la durée de validité de la sélection des H.A. régionaux ;
· elle veille aussi à ce que certains membres certifiés (« Entraîneurs de club » ou « Moniteurs habilités au mordant ») n’usent pas de leur certification comme d’un moyen de pression ou de chantage auprès des Comités de clubs ;
· elle donne son avis sur les demandes de juges.
COMMENT CONTRÔLER ?
Il est évident que, si le contrôle est sous la responsabilité du Président de la C.U.R./T., il ne peut en assumer seul la tâche ! Il est donc nécessaire qu’il se fasse aider, par la Régionale et sa Commission des litiges (ou de conciliation), ainsi que par les structures habituelles de la C.U.R./T. ou par celles qu’il aura mises en place.
1. Les structures régionales (la Régionale, son Comité et ses Commissions), même s’il existe une Commission régionale des litiges ou de conciliation et si ces instances ont l’avantage d’être des organes de décision et donc de sanction, possèdent l’inconvénient d’être lourdes et lentes à mettre en route. De plus, le contrôle de l’Utilisation n’est pas leur fonction première ; par contre, elles peuvent être de bon conseil, puisqu’on y trouve fréquemment des juristes.
2. Les structures de la C.U.R./T. sont plus adaptées à cette mission de contrôle, pour peu que l’on y crée des G.T.Régionaux responsables chacun d’une discipline :
· le Président pourrait se charger des dossiers sensibles, qui exigent une connaissance parfaite de la Réglementation ou nécessitent neutralité et autorité ;
· au Secrétariat reviendraient les vérifications administratives imposées par la Réglementation de la S.C.C. ;
· les G.T.Régionaux gèreraient principalement les dossiers liés à la pratique ou au développement de leur discipline.
COMMENT SANCTIONNER ?
Bien que toute sanction (contre un club ou contre un membre) soit toujours prise par le Comité de la Régionale, on peut imaginer que le Président de la C.U.R./T., qui suit le dossier du litige depuis le début, est capable de proposer une sanction aux votes du Comité : l’instruction des dossiers est faite en général pas la Commission des litiges de la Régionale.
Il serait trop long ici de détailler les sanctions qu’il est possible de prendre : elles figurent dans les Règlements généraux de la Cynophilie française et dans les Statuts types des Régionales ; de plus, le Règlement intérieur de ces différentes Régionales peut varier de l’une à l’autre.
è Rappelons simplement que les Clubs d’Utilisation « s’engagent à porter le Règlement concernant les rapports entre les Régionales et les Clubs d’utilisation à la connaissance de leurs membres » ; que la C.U.R./T. « peut demander à un Club de sanctionner l’un de ses membres » ; « qu’appel de la sanction prise peut être interjeté », selon les cas, soit devant la Société Régionale, soit devant la Fédération Régionale, soit devant la S.C.C.
